Les instances de décision

Les instances de décision

Par admin d'Heudieres, publié le samedi 28 mai 2016 20:10 - Mis à jour le samedi 31 août 2019 17:56

Outre les instances réglementaires, l'établissement a fait le choix de mettre en place des instances supplémentaires afin de développer la vie démocratique au collège, de renforcer le partage des décisions et d'en afficher la transparence.

Les instances de l'établissement sont :

1. Le Conseil d'Administration

Véritable « parlement du collège », le Conseil d’Administration est l’instance où se prennent les grandes décisions concernant le fonctionnement de l’établissement. Présidé par le principal du collège, il comporte 24 membres se répartissant en 3 tiers :

  • 8 membres élus par les parents et les élèves,
  • 8 membres élus par les personnels,
  • 8 membres non élus.

La Commission Permanente est un groupe de travail restreint reflétant la tripartition du Conseil d’Administration, dont il peut en préparer les travaux.

Pour le contacter la tête de liste des représentants des parents d'élèves, veuillez adresser un mail à Monsieur Samuel CHARLET :  samuel.charlet@ac-rouen.fr

2. Le Conseil Pédagogique

Le Conseil Pédagogique est une instance de consultation des enseignants qui a pour mission de favoriser la concertation entre les professeurs, notamment pour coordonner les enseignements, la notation et l'évaluation des activités scolaires.

3. Le Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté

Le Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté (C.E.S.C.) est une instance de réflexion, d'observation et de proposition qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière d'éducation à la citoyenneté et à la santé et de prévention des conduites à risques. Il est constitué de personnels et d'usagers de l'établissement auxquels peuvent s'ajouter des invités. Pour déployer certaines de ses actions, il s’appuie sur des partenariats.

4. Le Conseil de Vie Collégienne

Le C.V.C. est une instance d'échanges et de dialogue entre élèves et entre les élèves et es membres de la communauté éducative. Il est de ce fait un lieu d'expression et de proposition pour les élèves. Ses statuts sont présentés au Conseil d'Administration.

5. Les autres instances

D'autres instances contribuent à la prise de décision dans l'établissement :

Le Conseil de Discipline qui examine et sanctionne les manquements graves des élèves. Parfois, un Conseil de Discipline a été précédé d'une Commission Educative.

Les Conseils d'Enseignement qui rassemblent les équipes pédagogiques de chaque discipline.

Le Conseil du Numérique qui aide le principal à élaborer la politique numérique de l'établissement (achat des matériels, mise en oeuvre des usages).

La Commission Consultative des Marchés Publics, nécessaire en cas d'achat soumis à la règlementation des Marchés Publics.

Le Conseil Ecole-Collège qui instruit de nombreux dossiers concernant le Cycle 3 (CM1-CM2-6ème).

La Commission de Suivi qui examine régulièrement les situations personnelles complexes des élèves (comportement, absentéisme notamment).

La Commission Menu qui échange avec l'équipe de restauration et lui fait des propositions.

La Commission des Fonds Sociaux qui examine en toute confidentialité des situations économiques familiales difficiles en vue d'attribuer une aide financière temporaire de l'Etat.